Conditions Générales de Ventes

Mam’Adeline en cuisine
Adeline SOURD – EI Entreprise Individuelle
73000 Chambéry
France
SIRET : 10430308600011
E-mail : mam-adeline@outlook.com
Téléphone : 0611812574

Article 1 – Objet et champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Mam’Adeline en cuisine propose et réalise ses prestations de cuisine à domicile et ses autres prestations culinaires auprès de particuliers.

Elles s’appliquent aux prestations commandées directement auprès de Mam’Adeline en cuisine, dans les limites précisées ci-dessous.

Certaines prestations de cuisine à domicile peuvent être réalisées dans le cadre du dispositif des Services à la Personne (SAP) par l’intermédiaire de la coopérative Unipros, organisme déclaré de services à la personne sous le numéro SAP 850484650.

Pour les prestations réalisées dans ce cadre, les Conditions Générales de Vente d’Unipros constituent les conditions contractuelles applicables. Elles sont communiquées au Client avant la conclusion de la prestation et font partie intégrante du contrat ou du devis.

Les présentes CGV ne sauraient avoir pour objet de remplacer ou de modifier les CGV Unipros applicables aux prestations concernées.

Article 2 – Prestations proposées

Mam’Adeline en cuisine propose notamment des prestations pouvant comprendre :

• la préparation de plusieurs repas à domicile dans le cadre du batch cooking ;

• des prestations d’accompagnement alimentaire et culinaire dans le cadre du Mois d’Or / post-partum ;

• des ateliers culinaires et activités de transmission autour de la cuisine ;

• toute autre prestation culinaire définie au préalable avec le Client.

La nature exacte de la prestation, sa durée, son contenu, son tarif et ses éventuelles conditions particulières sont précisés dans le devis ou dans le document de réservation correspondant.

Article 3 – Devis

Lorsque cela est nécessaire, Mam’Adeline en cuisine établit un devis personnalisé précisant notamment la nature et le détail de la prestation ainsi que son prix.

Pour les prestations relevant du dispositif Unipros, les modalités prévues par les CGV Unipros s’appliquent.

Le devis est valable pendant la durée qui y est indiquée ou, à défaut, pendant une durée de trente (30) jours à compter de sa date d’émission, conformément aux CGV Unipros pour les prestations concernées.

Article 4 – Commande et formation du contrat

La réservation d’une prestation devient définitive après acceptation du devis ou validation de la commande selon les modalités indiquées au Client.

Pour les prestations relevant d’Unipros, la commande est considérée comme définitive conformément aux modalités prévues par les CGV de la coopérative.

Toute modification importante demandée par le Client concernant la prestation, son adresse, sa durée ou son contenu pourra nécessiter l’établissement d’un nouveau devis.

Article 5 – Prix, modalités de paiement et zone d’intervention

Les tarifs applicables sont ceux indiqués dans le devis, le document de réservation ou les supports commerciaux en vigueur au moment de la commande.

Pour les prestations réalisées dans le cadre d’Unipros, les modalités de facturation et de paiement sont celles prévues par les CGV Unipros.

Le règlement des prestations concernées par le dispositif Unipros est effectué auprès de la coopérative selon les moyens de paiement proposés, notamment carte bancaire, virement, ou Avance immédiate lorsque celle-ci est applicable.

Le Client ne doit pas effectuer de paiement directement au Prestataire pour les prestations relevant du dispositif Unipros lorsque les CGV de la coopérative prévoient un règlement auprès de celle-ci.

Les prestations ne relevant pas du dispositif de crédit d’impôt via Unipros peuvent être réglées par espèces, virement ou chèques.

Les prestations sont réalisées sans supplément dans la zone comprise entre Pontcharra et Grésy-sur-Aix. Toute intervention en dehors de cette zone pourra être proposée sous réserve d’acceptation préalable de la prestataire et donnera lieu à l’application de frais de déplacement complémentaires, comme suit : 

• des frais de déplacement de 0,55 €/km seront appliqués pour la distance aller-retour excédant 50 km (25 km aller + 25 km retour compris dans la zone gratuite).
• Au delà d’une 1 heure de temps de trajet  un forfait longue distance  commençant à 45€  sera facturé.

Ces infos seront indiqué dans le devis. 

Article 6 – Crédit d’impôt et Services à la Personne

Certaines prestations proposées par Mam’Adeline en cuisine peuvent, sous réserve des conditions applicables, relever du dispositif des Services à la Personne et ouvrir droit à un avantage fiscal.

Le bénéfice du crédit d’impôt est soumis à la réglementation en vigueur et aux conditions d’éligibilité applicables au Client et à la prestation concernée.

Le crédit d’impôt n’est donc pas automatique.

Pour les prestations réalisées dans le cadre d’Unipros, la coopérative intervient notamment dans le cadre du dispositif d’Avance immédiate lorsque celui-ci est applicable. Les conditions et modalités de ce dispositif sont celles prévues par Unipros et la réglementation en vigueur.

Le Client demeure responsable de l’exactitude et de la conformité des informations nécessaires à la mise en œuvre du dispositif.

Pour connaître les conditions officielles applicables au crédit d’impôt et aux Services à la Personne :

Lien vers le site officiel des Services à la Personne

Article 7 – Réalisation des prestations

Les prestations de cuisine à domicile sont réalisées au domicile du Client, selon les modalités définies dans le devis ou lors de la réservation.

Mam’Adeline en cuisine s’engage à réaliser les prestations avec soin, conformément aux règles d’hygiène et aux usages professionnels applicables à son activité.

Les prestations constituent une obligation de moyens et non de résultat, conformément notamment aux conditions prévues par les CGV Unipros pour les prestations relevant de leur dispositif.

Article 8 – Engagements du Client

Avant le début de la prestation, le Client s’engage à mettre à disposition :

• une cuisine propre et accessible ;

• un plan de travail suffisamment dégagé ;

• un évier accessible ;

• une poubelle disponible ;

• un lave-vaisselle vidé lorsqu’il est utilisé dans le cadre de la prestation ;

• un réfrigérateur disposant d’un espace suffisant pour stocker les préparations réalisées ;

• tout équipement ou matériel nécessaire qui aurait été convenu lors de la réservation.

Le Client autorise Mam’Adeline en cuisine à utiliser le matériel de cuisine mis à sa disposition et nécessaire à la réalisation de la prestation.

Les consommations d’eau et d’électricité nécessaires à la prestation restent à la charge du Client. Cette disposition est également prévue par les CGV Unipros.

Le client prévoit également des contenants adaptés et en nombre suffisant pour permettre le conditionnement des préparations.

Pour les prestations comprenant plusieurs recettes et portions destinées à être conservées ou congelées, le Client doit prévoir un espace suffisant dans son réfrigérateur et/ou son congélateur.

Article 9 – Conservation et congélation des préparations

Les préparations réalisées lors de la prestation sont destinées à être conservées selon les indications communiquées au Client.

Lorsque les préparations doivent être congelées, la mise au congélateur et la gestion de leur conservation sont effectuées sous la responsabilité du Client, sauf accord contraire expressément prévu dans le devis.

Le Client s’engage à respecter les recommandations de conservation communiquées par Mam’Adeline en cuisine..

Article 10 – Allergies et intolérances alimentaires

Le Client doit signaler par écrit, au plus tard au moment de la réservation, toute allergie, intolérance ou restriction alimentaire concernant les personnes bénéficiaires des prestations.

Cette information doit être suffisamment précise afin de permettre à Mam’Adeline en cuisine d’adapter, lorsque cela est possible, les recettes et préparations.

Le Client doit également signaler toute modification de ces informations avant la réalisation de la prestation.

Mam’Adeline en cuisine ne pourra être tenue responsable des conséquences résultant d’une allergie, d’une intolérance ou d’une restriction alimentaire qui n’aurait pas été signalée de manière suffisamment claire avant la prestation.

Lorsque la gestion d’une allergie nécessite des mesures particulières qui ne peuvent être garanties dans les conditions de réalisation de la prestation, Mam’Adeline en cuisine pourra refuser la préparation concernée ou proposer une solution adaptée.

Article 11 – Acompte, annulation et report

11.1 – Prestations réalisées dans le cadre d’Unipros

Pour les prestations réalisées dans le cadre du dispositif des Services à la Personne par l’intermédiaire d’Unipros, les conditions de paiement, d’annulation, de report et de rétractation prévues par les Conditions Générales de Vente d’Unipros s’appliquent.

Les modalités applicables sont précisées dans le devis et les documents contractuels remis au Client.

11.2 – Prestations réalisées directement par Mam’Adeline en cuisine

Pour les prestations ne relevant pas du dispositif Unipros et réalisées directement par Mam’Adeline en cuisine, un acompte de 30 % du montant total de la prestation est demandé lors de la réservation.

Le solde est payable selon les modalités indiquées sur le devis ou la facture.

La réservation n’est considérée comme définitive qu’à réception de l’acompte et acceptation du devis ou de la réservation.

L’acompte constitue un premier versement venant en déduction du montant total de la prestation.

11.3 – Annulation par le Client

Toute demande d’annulation doit être adressée par écrit à Mam’Adeline en cuisine.

Plus de 7 jours avant la date prévue de la prestation :

Le Client peut demander l’annulation de la prestation. L’acompte versé pourra être remboursé, sous réserve qu’aucun achat ou frais spécifique non récupérable n’ait déjà été engagé pour la prestation.

Entre 7 jours et 48 heures avant la prestation :

Le Client peut demander le report de la prestation à une date ultérieure, sous réserve des disponibilités de Mam’Adeline en cuisine.

En cas d’annulation, l’acompte versé reste acquis à Mam’Adeline en cuisine, notamment afin de couvrir le temps de préparation et les frais éventuellement engagés.

Moins de 48 heures avant la prestation :

Sauf cas de force majeure ou motif légitime, l’acompte versé reste acquis à Mam’Adeline en cuisine.

Lorsque des achats de denrées alimentaires ou d’autres frais ont déjà été engagés spécifiquement pour la prestation et ne peuvent être récupérés ou réutilisés, ces frais pourront également être facturés au Client, dans la limite des sommes effectivement engagées et sur présentation de justificatifs lorsque cela est nécessaire.

11.4 – Report de la prestation

En cas de demande de report, Mam’Adeline en cuisine fera son possible pour proposer une nouvelle date, sous réserve de ses disponibilités.

Un report demandé suffisamment à l’avance pourra être effectué sans frais supplémentaires.

Lorsque la demande de report intervient moins de 48 heures avant la prestation, Mam’Adeline en cuisine pourra proposer une nouvelle date. Les frais déjà engagés pour la prestation restent dus lorsqu’ils ne peuvent être récupérés ou réutilisés.

11.5 – Annulation par Mam’Adeline en cuisine

En cas d’annulation de la prestation à l’initiative de Mam’Adeline en cuisine, hors cas de force majeure, l’acompte versé par le Client sera intégralement remboursé.

En cas de force majeure, les conditions prévues à l’article relatif à la force majeure s’appliquent.

11.6 – Cas de force majeure

Les dispositions relatives à la force majeure prévues dans les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent aux situations d’annulation ou de report.

Article 12 – Force majeure

Mam’Adeline en cuisine ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une impossibilité d’exécuter la prestation résultant d’un événement constitutif d’un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.

Peuvent notamment être concernés, sous réserve de leur qualification juridique, les événements imprévisibles et irrésistibles empêchant effectivement la réalisation de la prestation, tels qu’une maladie grave, un accident, une catastrophe naturelle, des conditions climatiques exceptionnelles, un sinistre ou une interdiction administrative.

En cas d’empêchement définitif de réaliser une prestation déjà réglée du fait d’un cas de force majeure imputable à Mam’Adeline en cuisine, les sommes correspondant à la prestation non réalisée seront remboursées selon les conditions applicables, sans qu’aucun dédommagement supplémentaire ne puisse être réclamé, sous réserve des dispositions légales impératives.

Article 13 – Responsabilité et assurance

Mam’Adeline en cuisine engage sa responsabilité dans les conditions prévues par la réglementation applicable aux dommages directement imputables à son intervention.

Mam’Adeline en cuisine déclare avoir souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant les dommages pouvant être causés dans le cadre de son activité.

Une attestation d’assurance peut être communiquée au Client sur demande.

Mam’Adeline en cuisine ne pourra être tenue responsable des dommages résultant :

• de la défectuosité d’un matériel ou équipement fourni par le Client ;

• d’une utilisation non conforme d’un équipement par le Client ;

• du non-respect par le Client de ses obligations ;

• d’informations incomplètes ou erronées communiquées par le Client ;

• d’une allergie ou intolérance non signalée conformément à l’article 10.

Le Client s’engage à signaler sans délai tout dommage ou incident survenu pendant ou à la suite de la prestation.

Article 14 – Confidentialité et données personnelles

Mam’Adeline en cuisine s’engage à respecter la confidentialité des informations personnelles et des informations relatives à la vie privée communiquées par le Client dans le cadre de la prestation.

Les données personnelles collectées peuvent notamment être utilisées pour :

• répondre aux demandes de contact ;

• établir des devis ;

• organiser et réaliser les prestations ;

• assurer la gestion administrative et comptable de la clientèle ;

• lorsque cela est nécessaire et applicable, permettre la mise en œuvre des démarches liées au dispositif des Services à la Personne et à l’Avance immédiate ;

• adresser des communications commerciales lorsque le Client y a consenti ou lorsque la réglementation l’autorise.

Le Client dispose, dans les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de ses données.

Pour exercer ses droits, le Client peut contacter :

E-mail : mam-adeline@outlook.com

Les informations détaillées concernant le traitement des données personnelles sont disponibles dans la Politique de confidentialité du site.

Pour les prestations relevant d’Unipros, les dispositions relatives aux données personnelles prévues dans les CGV de la coopérative s’appliquent également.

Article 15 – Droit à l’image et utilisation des photographies

Mam’Adeline en cuisine peut être amenée à photographier les préparations réalisées dans le cadre de ses prestations afin d’illustrer son savoir-faire et de communiquer sur son activité.

Les photographies de plats ou préparations ne permettant pas d’identifier le Client peuvent être utilisées sur le site internet, les réseaux sociaux ou les supports de communication de Mam’Adeline en cuisine.

Toute photographie permettant d’identifier directement une personne fera l’objet d’une autorisation préalable lorsque celle-ci est nécessaire.

Le Client peut s’opposer à la prise ou à l’utilisation de photographies de son domicile ou de ses préparations en le signalant avant la prestation.

Article 16 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site internet de Mam’Adeline en cuisine, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, recettes originales, éléments visuels et contenus, demeure protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite lorsqu’elle porte atteinte aux droits de Mam’Adeline en cuisine.

Article 17 – Réclamations

Toute réclamation concernant une prestation doit être adressée à Mam’Adeline en cuisine dans les meilleurs délais et, lorsque cela est possible, accompagnée des éléments permettant d’en apprécier la nature.

Pour les prestations réalisées dans le cadre d’Unipros, les modalités et délais de réclamation prévus par les CGV Unipros s’appliquent.

Les CGV Unipros prévoient notamment un délai de dix (10) jours à compter de la fourniture de la prestation pour émettre des réserves ou réclamations, selon les modalités qui y sont précisées.

Article 18 – Médiation de la consommation

Pour les prestations réalisées dans le cadre d’Unipros, le dispositif de médiation prévu par les CGV de la coopérative s’applique.

En cas de litige, les parties sont invitées à rechercher en priorité une solution amiable.

Lorsque les conditions sont réunies, le Client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent.

Pour les prestations relevant d’Unipros, les CGV communiquées prévoient le recours à l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO).

Pour toute prestation ne relevant pas d’Unipros, les coordonnées du médiateur de la consommation dont relève Mam’Adeline en cuisine devront être indiquées ici :

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

La Société Médiation Professionnelle

http://www.mediateur-consommation-smp.fr

Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez

Article 19 – Modification des conditions générales

Mam’Adeline en cuisine se réserve la possibilité de modifier les présentes Conditions Générales de Vente afin de tenir compte de l’évolution de son activité ou de la réglementation.

La version applicable à une commande est celle acceptée par le Client au moment de la conclusion du contrat.

Les modifications ultérieures ne s’appliquent pas aux prestations déjà commandées, sauf disposition légale ou réglementaire contraire.

Article 20 – Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de difficulté ou de litige, Mam’Adeline en cuisine et le Client s’efforceront de rechercher prioritairement une solution amiable.

Pour les prestations réalisées dans le cadre d’Unipros, les dispositions relatives au droit applicable et au règlement des litiges prévues par les CGV Unipros s’appliquent.

Article 21 – Acceptation des CGV

La validation d’une commande ou l’acceptation d’un devis vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, dans les conditions applicables à la prestation concernée.

Pour les prestations réalisées dans le cadre d’Unipros, les CGV de la coopérative sont communiquées au Client avant la conclusion du contrat et leur acceptation intervient selon les modalités prévues par celles-ci.

Documents et informations utiles

CGV Unipros – Prestations de services à la personne

Politique de confidentialité

Informations officielles sur les Services à la Personne et le crédit d’impôt

Pour toute question concernant une prestation, contactez Mam’Adeline en cuisine via la page Contact.

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